Mentions légales

QuelleTaille

quelletaille.fr

Éditeur

ConformĂ©ment aux dispositions de l’article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numĂ©rique, nous vous informons que l’éditeur du prĂ©sent site est QuelleTaille.fr, dont le siĂšge est situĂ© au 140 Boulevard Edouard Belin, 31300 Toulouse.

Avant toute utilisation du prĂ©sent site internet, MCM invite les Utilisateurs Ă  consulter les conditions gĂ©nĂ©rales d’utilisation de ce site accessibles en ligne. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans rĂ©serve ses conditions gĂ©nĂ©rales d’utilisation.

 

Contenus illicites

Nous acceptons que des utilisateurs Ă©crivent des commentaires sur le site. ConformĂ©ment Ă  l’alinĂ©a 3 du de l’article 6-I-2 de la Loi pour la confiance dans l’économie numĂ©rique du 21 juin 2004, quelleTaille.fr ne pourra voir sa responsabilitĂ© civile ou pĂ©nale engagĂ©e Ă  raison des informations publiĂ©es par un Utilisateur, Ă  moins que, dĂšs le moment oĂč il a eu connaissance de l’activitĂ© ou de l’information illicite, il n’ait agi dans un dĂ©lai raisonnable pour retirer ces informations ou en rendre l’accĂšs impossible.

Nous mettons tous nos efforts en oeuvres pour supprimer les commentaires qui ne représentent pas notre éthique.

Tout Utilisateur peut signaler un contenu qu’il estime illicite en adressant un courrier Ă©lectronique Ă  MCM Ă  l’adresse contact@quelletaille.fr. Toute notification incomplĂšte ou ne satisfaisant pas aux conditions imposĂ©es par l’article 6-1-5 de la Loi pour la confiance dans l’économie numĂ©rique du 21 juin 2004 ne pourra ĂȘtre considĂ©rĂ©e comme valable. Toute notification abusive peut engager la responsabilitĂ© de son auteur et est notamment passible d’un emprisonnement d’un an et d’une amende de 15 000 euros en vertu de l’article 6-I-4 de la loi prĂ©citĂ©e.

Nous contacter

 

Voulez-vous avoir plus d’information sur nous? Avez-vous quelque chose que vous aimeriez approfondir ou faire savoir?

  • Si vous avez une suggestion, un commentaire ou une idĂ©e Ă  partager, nous sommes ravis de vous lire Ă  l’addresse suivante: contact@quelletaille.com.
  • Pour toute demande de rendez-vous ou d’invitation, envoyez-nous un courriel Ă  contact@quelletaille.com.